Droit et propriété

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'éditeur du site ou de tiers ayant autorisé l'éditeur du site à les utiliser.

L'utilisation de tout ou partie du site et des documents qui y sont reproduits, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdite et doit être conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni l'éditeur du site, ni le directeur de publication, ni ses partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

Le contenu du site est présent sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L'accès aux produits et services présents sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.